MENTIONS LÉGALES CAUE 93


 

 

EDITEUR

Le site Internet www.caue93.fr est une publication numérique du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Seine-Saint-Denis. 

Le CAUE 93 a été créé en 1981, sous forme d'association. Son siège social est situé 153 avenue Jean Lolive 93500 Pantin
Tel : 01 48 32 25 93
Courriel : caue93@caue93.fr
  
Directeur de la publication CAUE 93 :  Pascale Labbé , Présidente du CAUE 93

Administrateurs du site :

- CAUE 93 : Marie Hollingshausen, documentaliste   

- CAUE IDF : Romain FONTENEAU, coordinateur régional 
 

CONCEPTION GRAPHIQUE

Hartland Villa
www.hartlandvilla.com

 

DEVELOPPEMENT ET MAINTENANCE

PartITech
128 rue La Boétie
75008 Paris - France
www.partitech.com

 

HEBERGEMENT

Online.net
8 rue de la ville l'Evêque -75008 Paris
www.online.net

 

PROPRIETE INTELECTUELLE

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive des CAUE d'Île-de-France.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse du CAUE 93 et/ou des CAUE d'Île-de-France est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du CAUE 93 et des CAUE d'Île-de-France.

INFORMATIONS

Traitement des données personnelles

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez adresser un courrier précisant votre demande à confidentialite@caue-idf.fr ou par voie postale à Les CAUE d'Île-de-France, c/o CAUE 75 - 7 rue Agrippa d'Aubigné 75004 Paris.

 

Consulter la politique de confidentialité des CAUE d'Île-de-France 

MANIFESTATIONS À VENIR

SUR LE MÊME SUJET